Dossiers de subvention.

684 W 297. Subvention accordée à la Communauté d’agglomération d’Artois Comm. pour le parc de la porte Nord, étude de recomposition paysagère et environnementale. Délib. 2003.0884. Titre de recette exécutoire, 17 septembre 2004. (2003-2004).

684 W 312. Subvention accordée à l’association des centres sociaux de Douai pour les jardins de la ville. Délibération n° 2003.1319. Dossier soldé le 3 novembre 2004. (2003-2004).

684 W 313. Subvention accordée à l’association des centres sociaux de Douai pour l’opération jardins dans la ville dans le quartier de Dorignies. Délibération n° 2002.1773. Bulletin de liquidation de recettes, 8 novembre 2004. (2002-2004).

684 W 462. Subvention accordée à la ville d’Avion pour les parcs et jardins. Délibération n° 2004.1702. Dossier soldé le 14 novembre 2005. (2004-2005).

684 W 629. Subvention accordée à la ville de Maubeuge pour les jardins communautaires de voisinage. Délibération n° 2003.1320. Dossier soldé le 19 octobre 2006. (2003-2006).

857 W 55. Projet du parc paysager des rives de l’Aa : courrier, rapport. (2005).

1061 W 104. Subvention accordée à la ville de Maubeuge pour le parc animalier, travaux d’aménagement de la fauverie et éléphanterie. Délibération n° 2006.1435/01. Dossier soldé le 7 septembre 2007. (2007).

1061 W 132. Subvention accordée à la communauté d’agglomération du boulonnais située à Boulogne-sur-Mer pour l’étude d’aménagement et de valorisation des jardins de l’empereur. Délibération n° 2007.0258/03. Dossier soldé le 19 juin 2008. (2006-2008).

1061 W 257. Subvention accordée à la commune d’Escaudain pour le jardin communautaire du 1/4 de six heures. Délibération n° 2007.1054/13. Dossier soldé le 5 juin 2009. (2007-2009).